Les exportants – Épisode 03 – La douane et le transport démystifiés

La douane et le transport démystifiés

Avec Daniel Vaugeois, expert en douane et logistique, CQI | Balado Les Exportants | Carrefour Québec International

Introduction

Catherine Gervais : Bonjour et bienvenue au balado Les Exportants, une initiative de Carrefour Québec International. Aujourd’hui, je vais m’entretenir avec Daniel Vaugeois, notre expert en douane chez CQI. Il va nous aider à mieux comprendre et démystifier le processus douanier, et nous apporter des trucs concrets pour bien réussir nos exportations — et surtout éviter de payer des frais de douane inutiles. Bonne écoute !

Catherine Gervais : Je t’avoue Daniel que la douane, même après beaucoup de formations, c’est un sujet qui est très difficile à rester concentré dessus. Comment as-tu accumulé ton expertise ?

Daniel Vaugeois : J’ai travaillé une quinzaine d’années dans des entreprises manufacturières qui faisaient beaucoup d’importation et d’exportation. Je travaillais dans le domaine de la logistique, du transport et de la douane. Ça m’a permis d’acquérir beaucoup de connaissances, parce que ce ne sont pas des connaissances qu’on peut acquérir dans des formations académiques — ça prend beaucoup de terrain. Pour être bon dans les douanes, il faut être minutieux, et il faut être à l’affût des changements. Il y a beaucoup de changements — les règlements évoluent constamment. Si on n’est pas au courant des changements, on risque d’avoir des problèmes.

Catherine Gervais : Est-ce que tu peux nous donner des exemples d’histoires d’horreur que tu as vécues ?

Daniel Vaugeois : Il y en a beaucoup. Souvent, c’est lié à une méconnaissance des règles. Par exemple, une entreprise qui exporte des produits aux États-Unis sous un certificat d’origine de libre-échange — sans savoir que son produit n’est pas admissible à l’accord, parce qu’elle n’a pas fait l’exercice de vérifier. Quand la douane fait une vérification, si le produit ne répond pas aux règles d’origine, l’entreprise doit rembourser tous les droits de douane qu’elle n’a pas payés — en plus de s’exposer à des amendes pour non-conformité. Autre exemple : une entreprise de la région de la Mauricie qui a importé un produit de Chine sans savoir qu’il y avait des droits antidumping dessus. Elle s’attendait à payer 15 $ de frais de douane — elle en a payé 60 $ parce qu’il y avait 300 % de droits antidumping sur ce produit. Ce sont des situations qui arrivent régulièrement.

Catherine Gervais : Comment est-ce qu’on sait si son produit est admissible à un accord de libre-échange ?

Daniel Vaugeois : Il y a beaucoup de confusion là-dedans. Les gens mélangent deux choses : le marquage d’origine — c’est-à-dire le « fabriqué au Canada » — et les règles d’origine des accords de libre-échange. Un produit peut très bien être fabriqué au Canada, mais ne pas être considéré comme originaire du Canada en vertu des règles d’un accord de libre-échange. C’est important d’aller voir c’est quoi la règle d’origine qui s’applique à notre produit. Et pour ça, il faut connaître notre code du Système harmonisé — le fameux code SH. Les règles d’origine sont basées sur les six premiers chiffres de ce code. Il faut aussi s’assurer qu’on a le bon code SH, parce que si on part avec le mauvais code, on n’aura pas la bonne règle d’origine. Il y a beaucoup d’erreurs dans la classification des codes parce que les entreprises font souvent des recherches par mots-clés — c’est dangereux. En tant qu’importateur ou exportateur, on est ultimement responsable des déclarations qu’on fait à la douane.

Catherine Gervais : Comment est-ce qu’on valide qu’on a le bon code SH ?

Daniel Vaugeois : On peut demander l’aide d’un courtier en douane pour s’orienter, mais attention — le courtier peut vous donner une opinion, mais si la douane dit que le code n’est pas bon, c’est la douane qui a le dernier mot. La vraie validation, c’est de contacter les autorités douanières directement. Aux États-Unis, on peut faire la demande en ligne — on parle d’une réponse dans environ 30 jours. Au Canada, ça peut aller jusqu’à 90 jours. Si on prépare une première expédition vers un nouveau client, il faut avoir fait ses devoirs bien avant — une expédition bloquée aux douanes, c’est une chaîne de production chez le client qui s’arrête, et ça nuit à la relation d’affaires.

Catherine Gervais : Tu nous as parlé du programme C-TPAT pour les exportateurs vers les États-Unis. C’est quoi exactement ?

Daniel Vaugeois : Le C-TPAT — Customs-Trade Partnership Against Terrorism — c’est un programme américain volontaire. Quand on obtient cette certification, les États-Unis nous considèrent comme une entreprise qui applique des mesures de sécurité sérieuses et qui est fiable. Ça peut aider auprès des autorités douanières américaines. Mais ça peut coûter cher à obtenir — par exemple, l’exigence que le périmètre de l’entreprise soit clôturé avec des caméras de surveillance et des contrôles à l’entrée peut représenter un investissement majeur pour une entreprise avec un grand terrain. Avant de demander cette certification, il faut s’assurer que l’investissement va en valoir la peine pour notre situation.

Catherine Gervais : Les accords de libre-échange — est-ce que les entreprises en bénéficient vraiment ? On a l’AECG avec l’Union européenne maintenant.

Daniel Vaugeois : L’accord de libre-échange avec l’Union européenne, c’est un avantage important et souvent sous-exploité. Pourquoi ? Parce que le Canada bénéficie de tarifs préférentiels avec l’Union européenne, alors que les États-Unis n’ont pas d’accord de libre-échange avec l’Europe. On a donc un avantage compétitif réel par rapport aux Américains sur le marché européen. Même chose par rapport aux Chinois. On voit encore beaucoup trop de questions sur les États-Unis et pas assez sur l’Europe. Il faut en profiter maintenant parce qu’un jour, les États-Unis vont probablement finir par avoir un accord avec l’Europe — et là, cet avantage disparaîtra. C’est le temps d’aller s’installer sur le marché européen et de prendre une position avant l’arrivée de nouveaux joueurs.

Catherine Gervais : Est-ce que les surtaxes et le protectionnisme américain ont un impact sur les exportateurs québécois ?

Daniel Vaugeois : Oui, beaucoup. Il y a beaucoup de produits chinois qui sont assujettis à des surtaxes aux États-Unis. Des entreprises canadiennes importaient des produits de Chine pour les revendre aux États-Unis, et du jour au lendemain, 25 % de droits de douane supplémentaires s’appliquaient — parce que les surtaxes sont basées sur le pays d’origine des marchandises, pas sur celui d’où le produit est expédié. Passer par le Canada ne suffit pas à éviter ces surtaxes. Il y a eu beaucoup d’appels d’entreprises du Québec prises dans cette situation. Et le dossier du bois d’oeuvre, c’est un exemple classique de litige commercial persistant — le Canada a gagné devant les tribunaux de commerce, mais les Américains reviennent à la charge. Ça se réglera probablement au niveau politique plutôt que juridique.

Catherine Gervais : Comment les douanes ont-elles évolué depuis tes débuts dans le domaine ?

Daniel Vaugeois : Deux grandes transformations. D’abord l’internet — quand j’ai commencé, internet était à ses balbutiements. On faisait tout par correspondance postale. Les volumes de documentation étaient immenses. Aujourd’hui, on peut chercher les codes SH, les règles d’origine, faire des demandes de validation — tout est accessible en ligne. Ensuite le 11 septembre 2001 a tout changé au niveau de la sécurité. Les pays veulent savoir à l’avance ce qui va traverser leur frontière. Quand un camion arrive à la frontière américaine, le douanier sait déjà ce qu’il y a à l’intérieur — toute l’information est envoyée en avance. Pour les bateaux, l’Union européenne veut connaître le contenu de tous les conteneurs avant que le navire arrive à destination. C’est beaucoup plus organisé, mais ça exige aussi beaucoup plus de préparation de la part des exportateurs.

Catherine Gervais : Comment est-ce qu’on peut économiser au niveau du transport ?

Daniel Vaugeois : Ma stratégie, c’est de concentrer au maximum le nombre de transporteurs avec lesquels on fait affaire — pour donner plus de volume à chacun et obtenir de meilleurs tarifs. Certaines entreprises font appel à quatre ou cinq transporteurs à chaque expédition pour prendre le moins cher. C’est risqué parce qu’on ne connaît pas bien leur réputation et la qualité de leur service. Avec les transporteurs réguliers en qui on a confiance, on peut négocier des taux et on leur donne du volume en échange. Un autre truc important : les retours à vide. Par exemple, des camions qui partent de Californie avec des fruits vers le Canada reviennent souvent à vide. Si on peut saisir ces espaces, on peut transporter à prix réduit dans ce sens. L’Ouest canadien est un marché difficile pour les exportateurs de l’Est à cause des coûts de transport prohibitifs dans cette direction — il faut trouver des stratégies créatives.

Catherine Gervais : Est-ce que la COVID-19 a eu un impact sur le transport maritime ?

Daniel Vaugeois : Il y a une pénurie de conteneurs dans le monde, en grande partie à cause de la COVID. Des arrêts importants ont fait s’accumuler des conteneurs dans les ports — la logistique a été perturbée et elle met du temps à se remettre. Le prix d’un conteneur a triplé. Des bateaux doivent attendre des semaines avant de pouvoir décharger les marchandises parce que les quais sont saturés. C’est une situation particulière qui durera encore un certain temps. Les exportateurs et importateurs doivent être patients et surtout communiquer clairement avec leurs clients et fournisseurs sur les délais, parce que les délais sont hors de leur contrôle.

Catherine Gervais : Si tu avais trois conseils de base à donner aux entreprises qui commencent à exporter, ce serait quoi ?

Daniel Vaugeois : Premier conseil : s’impliquer dans le processus. Ne pas tout laisser entre les mains du courtier en douane. On est ultimement responsable de nos déclarations douanières — le courtier est un expert qui nous aide, mais si la douane a un problème, c’est à l’entreprise qu’elle s’adresse. C’est comme aller au garage : on n’est pas mécanicien, mais on pose des questions quand même. Vérifiez vos documents, assurez-vous que les factures correspondent à la réalité. Les entreprises qui reçoivent leurs déclarations de douane du courtier et les paient sans vérifier s’exposent à des audits et des amendes si des erreurs s’y trouvent. Deuxième conseil : une bonne préparation. Chaque pays a sa réglementation — exportez-vous aux États-Unis ou vers l’Union européenne ? Ce ne sont pas les mêmes règles. Faites appel à des spécialistes si vous ne trouvez pas l’information. Vérifiez que vous répondez à toutes les exigences normatives du pays d’importation, pas seulement les règles douanières. Troisième conseil : s’entourer d’experts. Les règles d’origine, les codes SH, les accords de libre-échange — c’est complexe. N’hésitez pas à faire appel à des experts qui pourront vous donner un coup de main pour bien préparer vos expéditions.

Catherine Gervais : Merci Daniel. Ce que je retiens pour bien gérer les douanes, c’est d’avoir quelqu’un dans son équipe qui est curieux, méthodique et qui a le goût de maîtriser ces aspects-là. On se reverra sûrement pour parler d’autres sujets encore plus pointus !

Daniel Vaugeois : Avec plaisir Catherine, bonne journée !

Note : Cette transcription a été reconstituée et améliorée à partir de la transcription automatique générée par YouTube. La qualité audio originale était dégradée — certains passages ont été reformulés ou reconstitués pour en assurer la clarté et la cohérence, tout en demeurant fidèles au contenu original de l’épisode.