Formation offerte en ligne pour la première fois!

L’Accord économique et commercial global (AECG) constitue l’accord de libre-échange le plus important négocié par le Canada depuis l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA). Il offre un accès privilégié à un marché de 500 millions de consommateurs. Dans cette formation, nous vous proposons un tour d’horizon de tous les éléments douaniers à considérer en vue d’exporter dans les pays membres de l’AECG.

La formation Douane 101 pour l’Union européenne peut être éligible à une subvention d’Emploi Québec aux entreprises et individus éligibles. Obtenez le devis >

Contenu

• Union douanière et marché unique;
• Tarif intégré de l’Union européenne (TARIC);
• Calcul des droits et taxes;
• Marquage d’origine et étiquetage;
• Compte d’exportation de l’ARC;
• Codes du système harmonisé (SH);
• Demande de décision de renseignements contraignants (RTC);
• Représentant fiscal;
• Statut d’opérateur économique agréé (OEA);
• Numéro d’opérateur économique (EORI);
• Document administratif unique (DAU;)
• Accord économique et commercial global (AECG);
• Documents requis pour le dédouanement;
• Admission et séjour temporaires des visiteurs en déplacement d’affaire courte durée;
• Carnet ATA;
• Normes phytosanitaires (matériaux d’emballage en bois);
• Déclaration d’exportation automatisée;
• Incoterms 2020®.

Après la formation, les participants devraient être en mesure de…

• Connaître la réglementation relative à l’importation de marchandise dans l’UE;
• Évaluer les frais inhérents (frais de courtage, droits de douane, TVA, etc.);
• Comprendre l’AECG et ses avantages;
• Déterminer l’admissibilité d’un produit en vertu de l’AECG;
• Évaluer les risques de non-conformité;
• Connaître les documents requis pour le dédouanement;
• Faire la distinction entre les différents Incoterms.

À qui s’adresse la formation ?

• Au responsable de la logistique du transport
• Aux propriétaires d’entreprises
• Aux directeurs des ventes
• Au responsable des achats

Approche

• Contenus théoriques
• Discussions interactives avec les participants

Matériel remis

• Présentation PowerPoint en format PDF

Formateur

Daniel Vaugeois, PACI®/FPAI®
Conseiller principal, transport international et conformité douanière

M. Daniel Vaugeois est titulaire d’un baccalauréat en administration des affaires. Il détient également le titre de Professionnel accrédité en commerce international (PACI®/FPAI®), la reconnaissance la plus reconnue pour ceux et celles qui œuvrent en commerce international. Après une carrière dans les Forces armées canadienne, Daniel a acquis une quinzaine d’années d’expérience en entreprise manufacturière. Il a occupé diverses fonctions de gestion et coordination; principalement en transport et douane, mais aussi en ventes internationales et en service à la clientèle.