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Douane 101 pour l’Union européenne
Daniel Vaugeois-2017-conseiller-principal-CQI

Centre-du-Québec / Drummondville –

Nouvelle formation !

L’Accord économique et commercial global (AECG) constitue l’accord de libre-échange le plus important négocié par le Canada depuis l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA). Il offre un accès privilégié à un marché de 500 millions de consommateurs. Dans cette formation, nous vous proposons un tour d’horizon de tous les éléments douaniers à considérer en vue d’exporter dans les pays membres de l’AECG.

Contenu

  • Union douanière et marché unique;
  • Tarif intégré de l’Union européenne (TARIC);
  • Calcul des droits et taxes;
  • Marquage d’origine et étiquetage;
  • Compte d’exportation de l’ARC;
  • Codes du système harmonisé (SH);
  • Demande de décision de renseignements contraignants (RTC);
  • Représentant fiscal;
  • Statut d’opérateur économique agréé (OEA);
  • Numéro d’opérateur économique (EORI);
  • Document administratif unique (DAU;)
  • Accord économique et commercial global (AECG);
  • Documents requis pour le dédouanement;
  • Admission et séjour temporaires des visiteurs en déplacement d’affaire courte durée;
  • Carnet ATA;
  • Normes phytosanitaires (matériaux d’emballage en bois);
  • Déclaration d’exportation automatisée;
  • Incoterms 2010®.

Après la formation, les participants devraient être en mesure de …

  •  Connaître la réglementation relative à l’importation de marchandise dans l’UE;
  • Évaluer les frais inhérents (frais de courtage, droits de douane, TVA, etc.);
  • Comprendre l’AECG et ses avantages;
  • Déterminer l’admissibilité d’un produit en vertu de l’AECG;
  • Évaluer les risques de non conformité;
  • Connaître les documents requis pour le dédouanement;
  • Faire la distinction entre les différents Incoterms.

À qui s’adresse la formation ?

  • Au responsable de la logistique du transport;
  • Aux propriétaires d’entreprises;
  • Aux directeurs des ventes;
  • Au responsable des achats.

Formateur

Daniel Vaugeois, PACI
Conseiller principal transport et douane

Pendant près de 20 ans, Daniel a poursuivi une brillante carrière au sein des Forces armées canadiennes. Il s’est par la suite réorienté en commerce international, ce qui qu l’a mené à œuvrer comme coordonnateur en logistique de transport et douane chez Téléflex-Mégatech inc., RD technologie et Kongsberg.

Chez CQI depuis huit ans, Daniel offre aux entreprises un soutien en matière de transport international et douanes, que ce soit pour la validation de codes SH, la réglementation douanière, le choix des Incoterms, etc. Efficace et très spécialisé dans son secteur d’intervention, il répond aux nombreuses questions des entreprises. Il propose aussi de la formation personnalisée.

Accréditation

 CQI est accrédité par Emploi Québec en vertu de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (Loi du 1%). No d’agrément : 0057567

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Date

15 février 2018
8 h 30 à 11 h 30

Lieu

Drummondville
Endroit à confirmer

Coût

Tarif régulier :
110 $

Date limite :
13 février 2018

Prix par personne.
Taxes en sus.

CQI est accrédité par Emploi Québec en vertu de la Loi du 1%.

Information

Stéphanie Trudel, directrice des communications
strudel@cqinternational.org
819 475-0039, poste 170

Modalités

Aucun remboursement en cas d’annulation ou si vous ne vous présentez pas à la formation.

Vous pouvez transférer votre inscription à une autre personne en nous en informant à l’avance.

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Calendrier des activités