Formation en présentiel

Douane internationale : conformité douanière, Incoterms et transport

visuel promo douane internationale

DATE :

17 octobre 2024
9 h à midi

COÛT : 

1 950 $

DATE LIMITE D’INSCRIPTION : 

11 octobre 2024

INFORMATIONS : 

info@cqinternational.org
819 475-0039

PARTAGER : 

Formation intensive de 4 demi-journées en présentiel
Les 17 et 24 octobre
21 novembre et 3 décembre 2024 (DATES MISES À JOUR)

CNIMI – Centre national intégré du manufacturier intelligent
575, boul. de l’Université, Drummondville, QC J2C 0R5
Local DB1005

 

Dans un contexte où les échanges commerciaux internationaux sont en constante croissance, la compréhension des aspects douaniers, des Incoterms et des stratégies de transport s’y rattachant devient essentielle pour toute entreprise exportatrice.

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Une gestion efficace des formalités douanières permet non seulement de minimiser les risques de non-conformité, mais aussi de réduire les coûts liés aux retards et aux amendes. En maîtrisant les règles et procédures douanières et les Incoterms®, les entreprises optimisent leurs opérations, et s’assurent du bon déroulement de leurs expéditions.

Lors de cette formation, nous explorerons les éléments clés de la conformité douanière, en mettant l'accent sur les obligations légales, les pratiques recommandées, et les outils à votre disposition pour naviguer avec succès dans ce cadre réglementaire complexe. Nous nous pencherons aussi sur les principaux Incoterms, leurs implications douanières et les stratégies de transport adaptées à chaque situation. Vous apprendrez comment utiliser ces outils pour améliorer la conformité de vos expéditions et garantir leur bon déroulement. Après cette formation vous serez mieux préparés pour anticiper les défis et tirer parti des opportunités en lien avec vos projets d’exportation.

Jour 1

17 octobre

Système harmonisé (SH) et principaux accords de libre-échange (ALE) du Canada

  • Structure et fonctions du SH
  • Règles générales interprétatives (RGI)
  • Détermination du code SH d’un produit
  • Droits antidumping et compensateurs
  • Les trois principaux accords de libre-échange du Canada :
    - Accord de libre-échange Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM)
    - Accord économique et commercial global (AECG)
    - Accord de Partenariat transpacifique global et progressiste (PTGP
  • Détermination et règles d’origine
  • Avantages des ALE pour les entreprises canadiennes

Jour 2

24 octobre

Procédures douanières aux États-Unis

  • Agences gouvernementales à la frontière
  • Les entrées de douane
  • Documents requis pour le dédouanement
  • Processus de dédouanement
  • Détermination des droits et taxes
  • Introduction aux procédures douanières pour L’AECG et le PTGP

Jour 3
7 novembre

Incoterms 2020 et transport international

  • Catégories et groupes d’Incoterms
  • Comment utiliser les Incoterms
  • Les quatre modes de transport
  • Choix du mode de transport
  • Stratégies de transport

Jour 4
14 novembre

Procédures douanières au Canada

  • Gestion des cotisations et des recettes (GCRA)
  • Traitements tarifaires canadiens
  • Détermination des droits et taxes
  • Importations contrôlées
  • Droits antidumping et compensateurs

Après la formation, les participants devraient être en mesure de :

  • Comprendre la structure du système harmonisé (SH) et déterminer le classement tarifaire en fonction des règles générales interprétatives
  • Connaître les avantages des accords de libre-échange du Canada et déterminer l’admissibilité d’un produit aux tarifs préférentiels
  • Se familiariser avec la réglementation douanière des États-Unis et de l’Union européenne et compléter adéquatement la documentation requise pour y expédier ses marchandises.
  • Connaître les principaux incoterms et les utiliser adéquatement
  • Choisir le mode de transport le plus approprié et établir une stratégie de transport
  • S’inscrire au nouveau programme GCRA et se familiariser avec la procédure douanière au Canada

À qui s’adresse la formation ?

  • Responsable de la logistique du transport
  • Propriétaire d’entreprise
  • Directeur des ventes
  • Responsable des achats

Approche

  • Contenus théoriques
  • Exercices pratiques
  • Questions quizz
  • Discussions interactives avec les participants

Matériel remis

  • Présentation PowerPoint en format PDF
  • Tableau des Incoterms 2020

Formateurs

gestionnaire de projets d'exportation

Rachel possède plus de 15 ans d’expérience dans le développement de marchés. Déterminée et polyglotte, elle a été directrice générale de Gaspe Cured, un bureau de vente « clé en main » d’export-import pour un consortium de manufacturiers dans l’agroalimentaire. Elle y a acquis de fortes habiletés en développement des affaires, gestion des ventes, conformité douanière et logistique des expéditions sur les territoires des États-Unis, de l’Europe et de l’Asie. Chez CQI, Rachel aide les dirigeants.es d’entreprises et les équipes de vente à déceler des occasions d’affaires sur de nouveaux marchés et à commercialiser leurs produits à l’international. Axée sur les objectifs que les entreprises souhaitent atteindre, elle les conseille dans leur stratégie d’exportation. Elle coordonne aussi les initiatives à l’international pour soutenir le développement des affaires des entreprises.

Daniel Vaugeois
Daniel Vaugeois

Consultant

Daniel Vaugeois est détenteur d’un baccalauréat en administration des affaires. Il fut également titulaire  du titre de Professionnel accrédité en commerce international (PACI®/FPAI®) de 2011 à 2021, la reconnaissance la plus connue pour ceux et celles qui œuvrent en commerce international. Après une carrière dans les Forces armées canadienne, Daniel a acquis une quinzaine d’années d’expérience en entreprise manufacturière. Il a occupé diverses fonctions de gestion et coordination; principalement en transport et douane, mais aussi en ventes internationales et en service à la clientèle.