Pour pouvoir importer de la marchandise ou l’exporter, toute entreprise doit s’assurer de la conformité douanière de ses documents.
Les certificats d’origine et codes SH sont des éléments essentiels qui en font partie. En matière de douane, que nous parlions de douane canadienne, de douane américaine, européenne ou de toute autre partie du globe, il n’y a pas de place à l’improvisation.
À titre d’importateur ou d’exportateur, vous êtes responsable de l’information que vous transmettez dans vos documents. Laissez CQI vous guider et ainsi permettre à votre produit de passer les douanes de la bonne façon.
Obtenir vos certificats d’origine, vos codes SH, le bon montant des taxes à appliquer et les tarifs douaniers en vigueur sur le marché visé rendra votre démarche conforme aux diverses demandes des autorités douanières et vous permettra d’établir des relations harmonieuses avec vos clients et distributeurs à l’étranger. La réputation de votre marque de commerce bénéficiera également des bons mots de vos contacts qui auront eu accès facilement et rapidement à vos produits. Car c’est ce que nous voulons? Vendre ses produits en tout quiétude, sans problème et donner le goût aux acheteurs de revenir!
Chez CQI, nous pouvons vous accompagner pour trouver vos codes SH, pour compléter vos certificats d’origine, pour trouver les taxes et tarifs douaniers applicables à l’exportation de vos produits. Un simple coup de fil chez CQI pourrait vous évitez bien des problèmes à la douane. N’hésitez pas à faire appel à nos experts pour vous guider.
Les certificats d’origine sont exigés pour le commerce entre pays faisant partie d’accords commerciaux tels que : l’accord de libre-échange Canada, États-Unis, Mexique (ACEUM) ou encore l’Accord économique et commercial global (AECG) en Union européenne. Ils attestent que les articles exportés dans un pays ayant adhéré à un accord de libre-échange ont été entièrement obtenus, produits, fabriqués ou transformés dans les pays signataires de l’accord. Les certificats d’origine permettent à vos clients d’obtenir des tarifs préférentiels pour l’entrée de vos produits dans leur pays, un avantage non négligeable pour le développement des affaires. De plus, les certificats d’origine peuvent être réclamés par les administrations douanières, les importateurs, les transitaires ou encore les banques pour le règlement des lettres de crédit. Ils se doivent donc d’être conformes. CQI peut vous aider à les compléter.
En vigueur depuis 1988, le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, généralement dénommé « Système harmonisé » ou « SH » comprend environ 5 000 groupes de marchandises. Ce système est utilisé par plus de 200 pays pour élaborer les tarifs douaniers et établir et faciliter l’échange de données commerciales. Il est important de connaître les codes qui s’appliquent à vos produits. La mauvaise codification de votre produit pourrait entraîner des amendes, des retards et des pertes de privilèges. Il s’agit d’une étape cruciale de votre démarche. Encore une fois, CQI est là pour vous accompagner dans cette importante étape vers l’exportation.
De nombreux pays ont des accords commerciaux avec le Canada. Ceux-ci facilitent l’exportation de vos produits. Une taxe harmonisée entre deux pays ou province est un accord sur un taux unique de taxation pour le commerce des marchandises. Pour ce qui est des tarifs douaniers, certains pays exigent des tarifs dont il faut s’acquitter lorsque vos biens y entrent. Il est primordial de cibler et d’identifier les barrières tarifaires susceptibles de s’appliquer à votre produit dédié à l’exportation. Parfois, des taxes, des droits à l’importation ou des quotas sont imposés. Dans d’autres cas, des alliances commerciales favorisent les biens et services d’un pays plutôt qu’un autre. Il faut rester à l’affût, effectuer des veilles sur ce secteur d’activité et demeurer informé. CQI maîtrise ces informations et saura vous les transmettre.
Pourquoi risquer gros quand vous avez accès à une équipe d’experts dédiés à votre réussite sur les marchés de l’exportation? Chez CQI, nous :
Faites de votre expérience avec les douanes une aventure simple ayant pour résultat votre réussite sur les marchés mondiaux! Nous pouvons aussi vous accompagner à toutes les étapes de votre processus d’exportation, et ce, grâce à notre accompagnement Horizon360. Pour vos projets à l’export, pensez à CQI!