L’Union européenne (UE) présente des opportunités intéressantes pour les entreprises qui souhaitent diversifier leurs marchés, notamment avec l’Accord économique commercial global (AECG).
Par contre, les règlements et directives de l’UE peuvent être complexes en ce qui a trait à la douane. En outre, il y a des exceptions au caractère unique du marché de l’UE.
En ce sens, les règles nationales continuent de coexister avec les lois de l’UE dans de nombreux domaines. Toutefois, les marchés de l’Union européenne demeurent accessibles et offrent de belles possibilités pour votre développement des affaires. CQI peut vous aider à y voir plus clair.
Vous avez fait une vente en Europe? Vous êtes prêt à expédier la marchandise ? Avez-vous réfléchi aux coûts de transport, aux tarifs douaniers, à l’accord libre-échange? Aux normes s’appliquant à vos produits? Idéalement, ces éléments doivent faire partie de la réflexion préalable à tout projet d’expansion en Europe. Si vous exportez déjà sur ces marchés, une simple vérification et quelques mises à jour pourraient certainement vous être profitables.
Entamer un processus de préparation et de validation de votre conformité douanière pour vos exportations sur les marchés de l’Union européenne vous permet de :
Les pays de l’Union européenne offrent de belles opportunités pour diversifier vos marchés. Cependant, la réglementation et les directives en termes de douane peuvent être ardues. L’accompagnement de CQI vous offrira un tour d’horizon de tous les éléments douaniers à considérer en vue d’exporter dans les pays membres de l’AECG tels que :
Voici une étape cruciale de votre processus d’exportation vers l’Union européenne : l’analyse de votre documentation douanière. Un expert de CQI vérifiera vos déclarations de douane pour s’assurer de leur conformité et apporter les correctifs nécessaires. À cette étape, nous nous assurons également que vous détenez un numéro d’opérateur économique (numéro EORI) qui est obligatoire pour les importateurs établis en dehors de l’UE et attribué lors de la première déclaration en douane.
Avant d’expédier votre marchandise, nous devrons vérifier que l’étiquetage de vos produits répond aux normes en vigueur dans le pays d’exportation. Il existe une multitude d’étiquettes de produits dans l’UE. Il convient donc de vérifier les exigences particulières de chaque pays en matière d’étiquetage et d’emballage. Nous regarderons également le marquage CE qui certifie qu’un produit a été évalué et qu’il répond à toutes les exigences de l’UE en matière de sécurité, de protection de la santé et de protection environnementale avant d’être mis sur le marché. Le marquage CE est obligatoire pour certains groupes de produits.
Pour profiter de l’AECG qui accorde des tarifs préférentiels aux produits originaires de ces deux territoires, soit le Canada et l’Union européenne, vous devrez produire une déclaration d’origine. Ainsi, vos produits pourront être importés dans les pays de l’Union européenne en franchise de droits (0 %) pour 98 % des produits. Selon le cas, vous aurez aussi à produire d’autres documents tels que : une déclaration d’exportation, déclaration en douane au moyen du Document administratif unique facture commerciale, une déclaration d’origine, une licence ou permis, un connaissement de transport et un bordereau d’expédition. Nous vous accompagnons également dans ces démarches afin que tous les documents requis soient complétés en bonne et due forme.
Une fois le processus d’expédition lancé, nous savons que les entrepreneurs ont plusieurs dossiers en cours et le suivi des documents de douane demande rigueur et minutie. CQI met à votre disposition ses experts pour former vos employés dédiés à ce secteur d’activité et pour répondre à leurs questions.
En matière d’exportation, souvenez-vous que VOUS êtes imputables à 100% des documents fournis à la douane. Il est donc primordial de connaître la réglementation et le fonctionnement des douanes de l’UE.
Vous devez également comprendre la documentation requise afin de vous assurer sa conformité, et ce, même si vous faites affaire avec un courtier en douane. Communiquez avec nous pour découvrir tout ce que CQI peut faire pour votre département de logistique du transport et de la douane!
Avec notre accompagnement Horizon360, nous pouvons aussi vous aider à réaliser votre stratégie d’exportation.