La douane présente un environnement complexe avec de nombreuses réglementations. Que ce soit à l’importation ou à l’exportation, la conformité de vos déclarations aux autorités est essentielle. Vous éviterez ainsi les sanctions légales, le blocage de vos marchandises à la douane et les pertes financières.
Il en va de même si la douane décide d’auditer votre entreprise. Être bien informé et faire des suivis adéquats est très important. Pour éviter les mauvaises surprises, certaines étapes sont a suivre. Ainsi, vous vous conformerez aux exigences réglementaires et éviterez les mauvaises surprises.
Saviez-vous que de nombreuses marchandises peuvent nécessiter des licences, des certificats ou des inspections? En effet, il faudra déterminer si vos marchandises sont assujetties à des permis, à des restrictions ou à des règlements. Tout entrepreneur doit tenir compte des lois et de la réglementation du Canada et des pays où il exporte. Il existe des fins détails et des diverses mesures à prendre, sans oublier les nombreux documents à se procurer et à remplir.
Pour éviter que vos expéditions restent bloquées à la frontière, mieux vaut se préparer et bien s’informer. CQI met à votre disposition des professionnels chevronnés pour vous accompagner. L’importation de marchandises et l’exportation n’auront plus de secret pour vous. Démarrez avec CQI!
Il est impossible de tourner les coins ronds quand vient le temps d’importer et d’exporter de la marchandise. Lois, règlements, documents, taxes et autres frais sont là pour vous rappeler que ce domaine est complexe, aride mais nécessaire pour la bonne marche du commerce international. Être conforme dans ses déclarations à la douane et dans tous les documents fournis préviendra plusieurs maux qui peuvent être coûteux en temps, énergie et argent.
Voici quelques exemples de sanctions et de problématiques qui peuvent survenir dans un cas de non-conformité :
En faisant appel à CQI vous vous assurez d’être accompagné par des experts cumulant plusieurs années d’expérience en réglementation et conformité douanière. Pourquoi risquer gros quand vous avez accès à une équipe d’experts dédiés à votre réussite sur les marchés à l’exportation?
Que vous soyez débutant ou expérimenté avec la réglementation douanière, CQI peut vous offrir un accompagnement professionnel en entreprise pour vous aider à :
Pour les plus aguerris, nos experts en conformité douanière pourraient simuler une vérification des autorités douanières dans votre entreprise, vérifier votre processus d’importation ou d’exportation et vous proposer des actions correctives pour assurer la conformité de vos transactions.
Nous irons vous voir en entreprise pour connaître vos besoins, voir ce qui est fait et quels sont les correctifs à apporter. Nous nous assurerons que vous avez en main tous les éléments requis et l’information nécessaire tels que : votre numéro d’entreprise et/ou un compte d’importateur ou d’exportateur, vos numéros de classement tarifaire (code SH), le pays d’origine de vos marchandises, etc.
Ensemble, nous effectuerons la vérification de tous vos documents de douane et nous nous assurerons de leur conformité avec les personnes en charge de la logistique et du transport dans votre entreprise. Nous identifierons les correctifs à apporter. Par la suite, nous validerons les bons droits de douane à payer, les codes SH, la déclaration auprès de l’ASFC et d’autres documents nécessaires au processus d’importation de marchandises ou d’exportation.
Saviez-vous que, comme pour les papiers d’impôts, vous devez conserver dans vos archives tous les documents douaniers? En effet, il est possible que vous soyez audité par l’Agence des services frontaliers du Canada. En plus d’être conformes, vos dossiers devront être classés. Vous devez conserver tous les documents se rapportant à vos importations de marchandises pendant six ans après la date d’importation, sur support papier ou électronique et pendant cinq ans pour l’exportation. Nous vous aiderons à mettre en place un système efficace pour retrouver facilement vos documents et répondre rapidement aux questions qui pourraient vous être posées.
Après que nos experts aient accompagné vos gens, il leur sera possible de poursuivre l’accompagnement dans le cas où vous auriez des questions ponctuelles suivant notre passage dans votre entreprise. Nous savons que ces processus peuvent être ardus et parfois lourds pour les entreprises qui n’ont ni le temps ni les ressources pour s’y consacrer à temps plein. C’est pourquoi CQI met à votre disposition une banque d’heures pour répondre aux urgences et à vos demandes. Aussi, si vous avez un nouvel employé à former dans votre équipe des douanes, CQI est là pour lui offrir l’encadrement nécessaire à sa mise à niveau.
Il est important de garder en tête qu’en tout temps, vous demeurez responsable de soumettre tous les documents de déclaration détaillés, d’acquitter les droits et les taxes et de faire toutes les corrections demandées par les services frontaliers, et ce, même si vous avez fait affaire avec un courtier.
Les experts de CQI peuvent vous conseiller à tout moment de votre processus d’importation de marchandises ou d’exportation. Que ce soit pour la commercialisation de vos produits, la stratégie marketing à l’international et tout ce qui concerne la conformité douanière, CQI peut vous aider à démêler le tout et vous mener… à bon port! Informez-vous sur notre accompagnement Horizon 360.