FORMATION EN ENTREPRISE – DOUANE 101 POUR L’UNION EUROPÉENNE (AECG)

Formation-CQI-douane-101-union-europeenne-image-description-web-2017NOUVELLE FORMATION EN ENTREPRISE!

L’Accord économique et commercial global (AECG) constitue l’accord de libre-échange le plus important négocié par le Canada depuis l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA). Il offre un accès privilégié à un marché de 500 millions de consommateurs. Dans cette formation, nous vous proposons un tour d’horizon de tous les éléments douaniers à considérer en vue d’exporter dans les pays membres de l’AECG.

Contenu :

  • Union douanière et marché unique;
  • Tarif intégré de l’Union européenne (TARIC);
  • Calcul des droits et taxes;
  • Marquage d’origine et étiquetage;
  • Compte d’exportation de l’ARC;
  • Codes du système harmonisé (SH);
  • Demande de décision de renseignements contraignants (RTC);
  • Représentant fiscal;
  • Statut d’opérateur économique agréé (OEA);
  • Numéro d’opérateur économique (EORI);
  • Document administratif unique (DAU;)
  • Accord économique et commercial global (AECG);
  • Documents requis pour le dédouanement;
  • Admission et séjour temporaires des visiteurs en déplacement d’affaire courte durée;
  • Carnet ATA;
  • Normes phytosanitaires (matériaux d’emballage en bois);
  • Déclaration d’exportation automatisée;
  • Incoterms 2010®.

Après la formation, les participants devraient être pouvoir:

  •  Connaître la réglementation relative à l’importation de marchandise dans l’UE;
  • Évaluer les frais inhérents (frais de courtage, droits de douane, TVA, etc.);
  • Comprendre l’AECG et ses avantages;
  • Déterminer l’admissibilité d’un produit en vertu de l’AECG;
  • Évaluer les risques de non conformité;
  • Connaître les documents requis pour le dédouanement;
  • Faire la distinction entre les différents Incoterms.

À qui s’adresse la formation ?

  • Au responsable de la logistique du transport;
  • Aux propriétaires d’entreprises;
  • Aux directeurs des ventes;
  • Au responsable des achats.

Formateur 

Daniel Vaugeois, PACI
Conseiller principal transport international et conformité douanière

Daniel Vaugeois est titulaire d’un baccalauréat en administration des affaires. Il détient également le titre de Professionnel accrédité en commerce international (PACI),  la reconnaissance la plus reconnue pour ceux et celles qui oeuvrent à l’exportation. Après une carrière dans les Forces armées canadienne, Daniel a travaillé pendant une  quinzaine d’années en entreprise manufacturière. Il a occupé diverses fonctions de gestion et de coordination, principalement en transport et douane, mais aussi en ventes internationales et en service à la clientèle. Chez CQI, il soutient et conseille les entreprises en transport international.

CQI est accrédité par Emploi Québec en vertu de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (Loi du 1%). No d’agrément : 0057567